DOMAINE AIN FARES COTEAUX DE MASCARA
Présentation de la marque DOMAINE AIN FARES COTEAUX DE MASCARA
Déposée le 20 septembre 2002 par la société OFFICE NATIONAL DE COMMERCIALISATION DES PRODUITS VITI-VINICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE AIN FARES COTEAUX DE MASCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE AIN FARES COTEAUX DE MASCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE AIN FARES COTEAUX DE MASCARA est expirée depuis le 20 septembre 2022.
OFFICE NATIONAL DE COMMERCIALISATION DES PRODUITS VITI-VINICOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499153 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15