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Marques déposées par Office Municipal des Sports (Association loi 1908
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L'Hôpital Demain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Hôpital Demain
Office Municipal des Sports (Association loi 1908)

Numéro de dépôt :
99800675
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque L'Hôpital Demain

Déposée le 24 juin 1999 par Office Municipal des Sports (Association loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Hôpital Demain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est Office Municipal des Sports (Association loi 1908), domicilié(e) siège : 90 a, rue de la gare, 57490 L'Hôpital - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GONIGAM - France.

La marque L'Hôpital Demain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Hôpital Demain est expirée depuis le 24 juin 2009.


Office Municipal des Sports (Association loi 1908) - siège : 90 a, rue de la gare, 57490 L'Hôpital - France


M. PHILIPPE GONIGAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Activités sportives et culturelles à savoir : - promouvoir, soutenir, encourager, et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre et à développer la pratique de l'éducation physique et des sports chez les jeunes. - favoriser l'intégration des jeunes dans les instances dirigeantes. - favoriser l'accès des jeunes aux prises de responsabilités. - organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs.