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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE
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ESTUAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTUAIRE
OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1702741
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
09/04/2001
ESTUAIRE de OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE

Présentation de la marque ESTUAIRE

Déposée le 9 avril 1991 par l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE domicilié(e) Place Allende, 44600 SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc RAOUL, directeur - France.

La marque ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTUAIRE est expirée depuis le 9 avril 2001.


OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS ET DE LA CULTURE DE SAINT-NAZAIRE (association loi 1901) - Place Allende, 44600 SAINT-NAZAIRE - France


Luc RAOUL, directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Journal d'information sur les activités nazairiennes à savoir émissions radiophoniques et télévisées et journal (produit de l'imprimerie)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.