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Marques déposées par la société OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
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CAPITALE DE LA PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE DE LA PROVENCE
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME, EPIC

Numéro de dépôt :
3956943
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2022
CAPITALE DE LA PROVENCE de OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

Présentation de la marque CAPITALE DE LA PROVENCE

Déposée le 29 octobre 2012 par la société OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CAPITALE DE LA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME domicilié(e) Espace Chiavary, 12 Boulevard Emile Zola - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 699 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME, M. BOEUF Jean-Pierre domicilié(e) Espace Chiavary, 12 Boulevard Emile Zola - 13200 - ARLES - France.

La marque CAPITALE DE LA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE DE LA PROVENCE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME ECORAISONNABLE , Provence Verdon VTT , Provence Verdon Randonnées , LE PRINTEMPS DES MÔMES , FESTIVAL GLISS'N ROCK , Villard de Lans Corrençon EN VERCORS WE FEEL Espace we feel Activateur de bonheur PLAY , Biarritz Pays Basque , TONIC CIRCUS , BIARRITZ-PAYS BASQUE


OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME, EPIC - Espace Chiavary, 12 Boulevard Emile Zola - 13200 - ARLES - France - SIREN 410699664


OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME, M. BOEUF Jean-Pierre - Espace Chiavary, 12 Boulevard Emile Zola - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.