Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Gévaudan
Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
3232111
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2013
Coeur de Gévaudan de Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C

Présentation de la marque Coeur de Gévaudan

Déposée le 20 juin 2003 par la société Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Coeur de Gévaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C domicilié(e) Place Charles de Gaulle, Mairie Annexe, BP 83,48 000 Mende - 48 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 420 099 .

La marque Coeur de Gévaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Gévaudan est expirée depuis le 20 juin 2013.

Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Lozère


Office Municipal de Tourisme de Mende (E.P.I.C.) - Place Charles de Gaulle, Mairie Annexe, BP 83,48 000 Mende - 48 - France - SIREN 432420099



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreur ; – produits de l'imprimerie. – articles pour reliures. – photographies. – papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. – matériel pour les artistes ; pinceaux. – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. – caractères d'imprimerie ; clichés. – cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vide), sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîte de cuir ou en carton cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. – tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : – linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles). – canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. – rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). – couvertures de lit et de table. – vêtements, chaussures, chapellerie. – jeux, jouets. – articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. – décorations pour arbres de Noël. – articles de pêche. – publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. – gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – travaux de bureau. – transport. – emballage et entreposage de marchandises. – organisation de voyages. – services consistant en informations concernant les voyages, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport. – éducation. – formation. – divertissement. – activités sportives et culturelles. – organisation de séminaires, colloque. – services de restauration (alimentation). – hébergement temporaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.