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Marques déposées par l'association loi 1901 Office Municipal de la CULTURE
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ARTS ET FESTINS DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET FESTINS DU MONDE
Office Municipal de la CULTURE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3052926
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2010
ARTS ET FESTINS DU MONDE de Office Municipal de la CULTURE

Présentation de la marque ARTS ET FESTINS DU MONDE

Déposée le 15 septembre 2000 par l'association loi 1901 Office Municipal de la CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTS ET FESTINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Office Municipal de la CULTURE domicilié(e) 1 Bvd Bontemps, 13120 GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 337 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvia HERNANDEZ - France.

La marque ARTS ET FESTINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET FESTINS DU MONDE est expirée depuis le 15 septembre 2010.

Office Municipal de la CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS D'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION


Office Municipal de la CULTURE, association loi 1901 - 1 Bvd Bontemps, 13120 GARDANNE - France - SIREN 313337388


Sylvia HERNANDEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.