Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES
/
SATELVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELVISION
OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES (O.M.A.C.C.), (association sans but lucratif régie par la loi du 01.07.1901)

Numéro de dépôt :
1341208
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1996

Présentation de la marque SATELVISION

Déposée le 28 janvier 1986 par l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATELVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES domicilié(e) 47, La Croisette, 06400 CANNES - France.

La marque SATELVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELVISION est expirée depuis le 28 janvier 1996.

OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES a également déposé les autres marques suivantes : CANNES TV , CANNES VIDEO , CANNES MAGAZINE , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CAFE-THEATRE CANNES , CANNES SPECTACLES , FIGEM FORUM INTERNATIONAL DE LA GUITARE ET DE L'ENVIRONNEMENT MUSICAL , CANNES CINEMA , NUITS DE LERINS , CANNES RADIO , CANNES CABLE


OFFICE MUNICIPAL DE L'ACTION CULTURELLE ET DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE CANNES (O.M.A.C.C.), (association sans but lucratif régie par la loi du 01.07.1901) - 47, La Croisette, 06400 CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Représentation, diffusion de tous spectacles et toutes manifestations par la Vidéo-transmission.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.