Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO
OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU ASSOCIATION LOI 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
97690162
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO

Déposée le 31 juillet 1997 par l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU domicilié(e) 21, rue de Madrid, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU - France.

La marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO est expirée depuis le 31 juillet 2007.

OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , AQUADOC-INTER , GEST EAU , EAUDOC


OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU ASSOCIATION LOI 1901 reconnue d'utilité publique - 21, rue de Madrid, 75008 PARIS - France


OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601084 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

. documentation et banques de données . conception de banques de données . édition de brochures d'information . coopération internationale, à savoir: . étude juridique . organisation et conduite de colloques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.