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Marques déposées par l'association loi 1901 Office International de l'Eau
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QUEBEC EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEBEC EAU
Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4076741
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
QUEBEC EAU de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque QUEBEC EAU

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par l'association loi 1901 Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUEBEC EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Office International de l'Eau domicilié(e) 21 Rue de Madrid - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 901 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office International de l'Eau, M. Xavier Hilaire domicilié(e) 21 Rue de Madrid - 75008 - Paris - France.

La marque QUEBEC EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEBEC EAU est expirée depuis le 18 mars 2024.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , AQUADOC-INTER , GEST EAU , EAUDOC


Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique - 21 Rue de Madrid - 75008 - Paris - France - SIREN 314901729


Office International de l'Eau, M. Xavier Hilaire - 21 Rue de Madrid - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.