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Marques déposées par l'association loi 1901 Office International de l'Eau
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MA RIVIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA RIVIERE
Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4029911
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
MA RIVIERE de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque MA RIVIERE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par l'association loi 1901 Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office International de l'Eau domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 901 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office International de l'Eau, M. Jean-François Donzier domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France.

La marque MA RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA RIVIERE est expirée depuis le 4 septembre 2023.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , AQUADOC-INTER , GEST EAU


Office International de l'Eau, Association Loi 1901 déclarée d'utilité publique - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France - SIREN 314901729


Office International de l'Eau, M. Jean-François Donzier - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.