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Marques déposées par OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau
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EURO-RIOC EUROPE-INBO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO-RIOC EUROPE-INBO
OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau, association
RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, association déclarée

Numéro de dépôt :
4030006
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
EURO-RIOC EUROPE-INBO de OFFICE INTERNATIONAL DE L\'Eau

Présentation de la marque EURO-RIOC EUROPE-INBO

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau et l'association loi 1901 RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURO-RIOC EUROPE-INBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau, association domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, M. Jean-François DONZIER domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque EURO-RIOC EUROPE-INBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-RIOC EUROPE-INBO est expirée depuis le 4 septembre 2023.

OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau a également déposé les autres marques suivantes : EURO-RIOC EUROPE-INBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , GEST EAU , EAUDOC , MA RIVIERE , Eau dans l'habitat , Office International de l'Eau – OIEau – , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN RIOB


OFFICE INTERNATIONAL DE L'Eau, association - 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France - SIREN 3

RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, association déclarée - 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France - SIREN 4


RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, M. Jean-François DONZIER - 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.