CARTEL CENTRE D'APPUI ET DE RESSOURCES TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX

OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU Association loi 1901, reconnue d'utilité publique

Présentation de la marque CARTEL CENTRE D'APPUI ET DE RESSOURCES TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX

Déposée le 2 avril 1999 par l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTEL CENTRE D'APPUI ET DE RESSOURCES TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU domicilié(e) 21, rue de Madrid, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU - France.

La marque CARTEL CENTRE D'APPUI ET DE RESSOURCES TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL CENTRE D'APPUI ET DE RESSOURCES TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX est expirée depuis le 2 avril 2009.

OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : AQUACOOPE INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION DE L'EAU INTERNATIONAL INSTITUTE FOR WATER ADMINISTRATION INSTITUTO INTERNACIONAL DE GESTION DEL AGUA http://www.oieau.org http://www.iowater.org http://www.oiagua.org , C@RTEL EAU CENTRE D @PPUI ET DE RESSOURCE TELEMATIQUE DES ELUS LOCAUX POUR UNE MEILLEURE GESTION DE L'EAU HTTP //WWW.CARTELEAU.ORG , EURO-RIOC EUROPE-INBO , EURO-RIOC EUROPE-INBO , RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSINRIOBRED INTERNACIONAL DE ORGANISMOS DE CUENCARIOCINTERNATIONAL NETWORK OF BASIN ORGANIZATIONSINBO , FORMAPR EAU , Québec'eau , QUEBEC EAU , AQUADOC-INTER , GEST EAU