Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Office International de l'Eau
/
ASTA-ENV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASTA-ENV
Office International de l'Eau

Numéro de dépôt :
4491365
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
ASTA-ENV de Office International de l\'Eau

Présentation de la marque ASTA-ENV

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par Office International de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASTA-ENV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Office International de l'Eau domicilié(e) 15 rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office International de l'Eau, Madame Katell PETIT domicilié(e) 15 rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France.

La marque ASTA-ENV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTA-ENV arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

Office International de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : VOCABE - Veille et Organisation de la Collecte d Actualités sur la Biodiversité et l Eau , LES PERLES D'EAU , GREEN - Geo REglementation ENvironnement , GAWCIP - Global Alliance for Water and Climate's Incubation Platform , SANDRE Secrétariat technique


Office International de l'Eau - 15 rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France


Office International de l'Eau, Madame Katell PETIT - 15 rue Edouard Chamberland - 87065 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés).