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Marques déposées par l'association loi 1901 Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières
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Corbières Sauvages
Marque expirée - Marque en non vigueur

Corbières Sauvages
Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières association loi 1901

Numéro de dépôt :
3404930
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
Corbières Sauvages de Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières

Présentation de la marque Corbières Sauvages

Déposée le 16 janvier 2006 par l'association loi 1901 Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corbières Sauvages »

Le déposant est l'association loi 1901 Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières domicilié(e) 1 route de Padern,11350 CUCUGNAN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 097 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières domicilié(e) 1 route de Padern,11350 CUCUGNAN - 11350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corbières Sauvages est expirée depuis le 16 janvier 2016.


Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières association loi 1901 - 1 route de Padern,11350 CUCUGNAN - 11350 - France - SIREN 481097525


Office Intercommunal de Tourisme des Hautes Corbières - 1 route de Padern,11350 CUCUGNAN - 11350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

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