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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE
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CLEFS VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEFS VERTES
OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3149081
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
CLEFS VERTES de OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L\'EDUCATION A L\'ENVIRONNEMENT EN EUROPE

Présentation de la marque CLEFS VERTES

Déposée le 20 février 2002 par l'association loi 1901 OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEFS VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE domicilié(e) 6, avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLEFS VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEFS VERTES est expirée depuis le 20 février 2012.

OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIES D'AVENIR , ÉNERGIES D'AVENIR , (Marque figurative) , , (Marque figurative) , "ECO-ECOLE" , ECO-LYCEE , ECO-COLLEGE


OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE (Association régie par la loi de 1901) - 6, avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits de l'imprimerie notamment journaux, brochures, magazines, livres, imprimés ; photographies, affiches, cartes postales, drapeaux en papier et écussons (cachets en papier) . Télécommunications, communications par réseau d'ordinateurs et par réseau de télécommunications informatiques de type Internet et Intranet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Hébergement temporaire notamment exploitation de terrains de camping et services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers notamment services rendus dans les hôtels et les restaurants ; services de restauration (alimentation) notamment restaurants, cafés-restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , cafétérias, services de traiteurs, services de bars.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.