Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEILLE
OFFICE DU TOURISME

Numéro de dépôt :
92425575
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque LA SEILLE

Déposée le 26 juin 1992 par OFFICE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LA SEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est OFFICE DU TOURISME, domicilié(e) 2, boulevard Gambetta, 05400 VEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DU TOURISME Représenté par son Président PELLOUX Jean-Louis - France.

La marque LA SEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEILLE est expirée depuis le 26 juin 2002.

OFFICE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHAVIN LES COCHES ACADEMIE DES ARTS DU CIRQUE DE MONTCHAVIN-LES COCHES , QUADURO DU TOUQUET , LA TRANSKID FRANCOLOPPET , TIRETTE DE BARBENTANE , LE TOUQUET 2007 , LES RENCONTRES METEO ET MONTAGNE : LA MONTAGNE RACONTE SA METEO , alpe huez ah! , "FESTIVAL INTERNATIONAL DES JEUX VIDEOS ET INTERACTIFS" , LYON RESA MON SEJOUR EN 1 CLIC HOTELS RESTAURANTS LOISIRS VISITES BOUTIQUE… LYON RESA MY STAY ONLINE HOTELS RESTAURANTS ACTIVITIES TOURS SHOPPING… , Festival International Italien des arts cinématographiques


OFFICE DU TOURISME - 2, boulevard Gambetta, 05400 VEYNES - France


OFFICE DU TOURISME Représenté par son Président PELLOUX Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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