OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Etablissement public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
4249235
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
Présentation de la marque NICE PASS
Déposée le 15 février 2016 par la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NICE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES domicilié(e) 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 235 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque NICE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Etablissement public à caractère Industriel et Commercial - 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France - SIREN 395235047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03
Appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques (de tickets) et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; réservation pour les transport ; visites touristiques ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; agences de tourismes (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; réservation de places de spectacles) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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