Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.A.T.
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES

Numéro de dépôt :
4356619
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
B.A.T. de OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES

Présentation de la marque B.A.T.

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES domicilié(e) 5 Promenade des Anglais, - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque B.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.T. arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : NICE CITY CARD , Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière , Nice, la lumière naturellement , NICE PASS , NICE CITY PASS , NICE COTE D AZUR FRANCE EXALTANTE DE LUMIERE , NICE CARD , NICE irisée naturellement , NICE COTE D'AZUR PASS , NICE CÔTE D'AZUR CARD


OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - 5 Promenade des Anglais, - 06000 - NICE - France


CABINET HAUTIER, Ségolène LUHERNE - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; réservation pour les transport ; visites touristiques ; services d'autobus ; organisations d'excursions ; organisation de voyages ; agences de tourismes (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; réservation de places de spectacles) ;

Divertissement ; éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation; mise à disposition d'installation de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; organisation de concerts, de spectacles ; service de discothèques ; divertissement radiophonique ou par télévision, divertissement multimédia ou informatique ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; services de production, d'organisation et de représentation de spectacles de musique de concerts, d'opéras ; festival de musique ; service de photographie ; service de billetterie ; club de sport (mise en forme et fitness) ; organisation de loterie ; chronométrage des manifestations sportives ; perfectionnement sportif ; planification de réceptions (divertissements) ; services de loisirs ; spectacle de danse, de musique, de théâtre ; organisation de concours de danse ; cours de danse ; représentation de spectacles, de spectacles de danse, de spectacles musicaux, de pièces de théâtre ; organisation, production, planification et présentation de spectacles ;organisation, production, planification et présentation de spectacles de danse; organisation, production, planification et présentation de spectacles musicaux; location de costumes de théâtre ou de carnaval ; organisation, production, planification et présentation de pièces de théâtre ; services de divertissements fournis par des musiciens, chanteurs, danseurs, jongleurs, danseurs, artistes de spectacles.