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Marques déposées par la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC
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RIVIERA PASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVIERA PASS
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3455259
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/10/2026
RIVIERA PASS de OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC

Présentation de la marque RIVIERA PASS

Déposée le 9 octobre 2006 par la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RIVIERA PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC domicilié(e) 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 235 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque RIVIERA PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVIERA PASS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC a également déposé les autres marques suivantes : NICE RIVIERA PASS , Cuisine nissarde Le respect de la Tradition


OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE EPIC, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France - SIREN 395235047


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629933 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.