Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuisine nissarde Le respect de la Tradition
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
98746843
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2028

Présentation de la marque Cuisine nissarde Le respect de la Tradition

Déposée le 20 août 1998 par OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuisine nissarde Le respect de la Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Cuisine nissarde Le respect de la Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuisine nissarde Le respect de la Tradition arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA PASS


OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE NICE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Inscription le 14 octobre 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°264602 - Publication au BOPI 1998-10-14

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380210 - Publication au BOPI 2008-07-24

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Inscription le 24 mai 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°549903 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549902 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574276 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689963 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartes postales, livres de recettes culinaires. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques compacts. Publicité ; gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires ; consultation pour la direction des affaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, organisation d'expositions de foires à buts commerciaux ou de publicité, étude de marché, sondage d'opinions, publication de textes publicitaires, publicités. Education, formation et divertissement, activités culturelles, organisation et conduire de colloques, concours (éducation ou divertissement), congrès, séminaires, conférences, informations en matière de divertissement, d'éducation, de culture, informations en matière culinaire, notamment sur la cuisine niçoise ; publications de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, publication de textes (autres que textes publicitaires), formation pour la valorisation de la cuisine niçoise.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.