Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTANAT D'OMAN RIVAGE D'ORIENT SUR L'OCEAN INDIEN
Office du Tourisme du Sultanat d'Oman, Ambassade du Sultanat d'Oman

Numéro de dépôt :
3304978
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
SULTANAT D\'OMAN RIVAGE D\'ORIENT SUR L\'OCEAN INDIEN de Office du Tourisme du Sultanat d\'Oman

Présentation de la marque SULTANAT D'OMAN RIVAGE D'ORIENT SUR L'OCEAN INDIEN

Déposée le 23 juillet 2004 par Office du Tourisme du Sultanat d'Oman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANAT D'OMAN RIVAGE D'ORIENT SUR L'OCEAN INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est Office du Tourisme du Sultanat d'Oman, Ambassade du Sultanat d'Oman domicilié(e) 50, avenue Iéna,75116 PARIS CEDEX 16 - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SULTANAT D'OMAN RIVAGE D'ORIENT SUR L'OCEAN INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANAT D'OMAN RIVAGE D'ORIENT SUR L'OCEAN INDIEN est expirée depuis le 23 juillet 2014.


Office du Tourisme du Sultanat d'Oman, Ambassade du Sultanat d'Oman - 50, avenue Iéna,75116 PARIS CEDEX 16 - 75116 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; enseignes en papier et en carton ; imprimés ; journaux ; magazines ; revues ; brochures ; périodiques ; catalogues ; albums ; manuels ; lettres d'informations ; publications ; prospectus ; horaires imprimés ; pochettes pour titres de transport ; titres de transport ; cartes en plastiques ou en carton, à savoir cartes de fidélité, cartes de paiement. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de développement de la communication (publicité) et de la mercatique notamment dans le domaine du tourisme ; conseils en publicité, en communication interne et externe et en mercatique notamment dans le domaine du tourisme ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives, à savoir collectes, saisies et compilation d'informations de banques de données ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données administratives et commerciales interactives ; études de marché ; services d'abonnement à des journaux ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location et recherches d'espaces publicitaires ; promotion et stimulation des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité pour promouvoir le tourisme ; publicité sur les lieux de vente ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services publicitaires se rapportant à la promotion de transports, de voyages ; organisations d'opérations commerciales, d'opérations de promotions des ventes liées à la vente de billets de voyages, de services de transports, de services de voyages ; gestion des affaires touristiques ; direction professionnelle des affaires touristiques ; aide à la direction des affaires touristiques ; conseils en organisation et direction des affaires touristiques ; informations d'affaires touristiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, d'excursions et de visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), de réservation de places, de voyages ; location de véhicules, bateaux, avions, cycles ; services de navigation ; location de matériel de navigation, de plongée ; entreposage, emballage et entreposage de marchandises ; location de places de stationnement, de garages ; distribution de journaux, magazines, revues, brochures, catalogues, périodiques ; informations en matière de transport, de tourisme et de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; parcs d'attractions ; camps de vacances ; services de clubs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposiums ; exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux ; exploitation d'installations sportives ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de réservation d'hôtels, de motels et de location de logements temporaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.