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Marques déposées par l'association loi 1901 office du tourisme du pays de Longwy
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menu étoilé Vauban
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

menu étoilé Vauban
office du tourisme du pays de Longwy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3953469
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
menu étoilé Vauban de office du tourisme du pays de Longwy

Présentation de la marque menu étoilé Vauban

Déposée le 15 octobre 2012 par l'association loi 1901 office du tourisme du pays de Longwy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « menu étoilé Vauban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 office du tourisme du pays de Longwy domicilié(e) rue de la manutention porte de France - 54400 - LONGWY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 993 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, office du tourisme du pays de Longwy, M. Christian MANFREDI domicilié(e) rue de la manutention porte de France - 54400 - LONGWY - France.

La marque menu étoilé Vauban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque menu étoilé Vauban est expirée depuis le 15 octobre 2022.


office du tourisme du pays de Longwy, Association loi 1901 - rue de la manutention porte de France - 54400 - LONGWY - France - SIREN 397993296


office du tourisme du pays de Longwy, M. Christian MANFREDI - rue de la manutention porte de France - 54400 - LONGWY - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de viande ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.