Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint Martin de Belleville
OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 Office du Tourisme

Numéro de dépôt :
3520170
Date de dépôt :
17/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/08/2017
Saint Martin de Belleville de OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES

Présentation de la marque Saint Martin de Belleville

Déposée le 17 août 2007 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Saint Martin de Belleville »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES domicilié(e) Les Ménuires,73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - 73440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Martin de Belleville est expirée depuis le 17 août 2017.

OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES a également déposé les autres marques suivantes : Co'loc by les Menuires , LE GRAND BLANC , Les Menuires , M FRIENDLY MENUIRES , LES MENUIRES , Co'lidays by les Menuires Co'voiturage. Co'loc. Co'ski , CO'SKI , Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ , BE MY GUEST-MARTIN DE BELLEVILLE , SAINT MARTIN DE BELLEVILLE


OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 Office du Tourisme - Les Ménuires,73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - 73440 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; clichés ; cartes postales ; revues.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Tous services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, imprimés, prospectus. Organisation de manifestations à but commerciaux et de publicité.

Accompagnement de voyageurs ; transport de personnes ; agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions ; informations en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux, de véhicules ; réservation de places de transport ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ; transport de voyageurs.

Parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; stages en camps de perfectionnement sportifs ; chronométrages de manifestations sportives ; exploitation de salles de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès ; divertissements ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitations d'installations sportives, de parcours de golf, de salles de cinéma ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production de films ; location de films cinématographiques ; jardins d'attractions ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores, d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de magnétoscopes ; de postes de radio et de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; publication de textes autres que textes publicitaires. Enseignement de disciplines sportives. Informations aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région.

Informations aux particuliers sur la météorologie.

Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels, de pensions et de logements temporaires.

Garderies d'enfants.