Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES

Numéro de dépôt :
3048176
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2010
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE de OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES

Présentation de la marque SAINT MARTIN DE BELLEVILLE

Déposée le 21 août 2000 par OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT MARTIN DE BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES, domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, Office du Tourisme, Les Ménuires, 73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAINT MARTIN DE BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIN DE BELLEVILLE est expirée depuis le 21 août 2010.

OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES a également déposé les autres marques suivantes : Co'loc by les Menuires , LE GRAND BLANC , Les Menuires , M FRIENDLY MENUIRES , LES MENUIRES , Co'lidays by les Menuires Co'voiturage. Co'loc. Co'ski , CO'SKI , Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ , Saint Martin de Belleville , BE MY GUEST-MARTIN DE BELLEVILLE


OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, Office du Tourisme, Les Ménuires, 73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, linge de tables en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; clichés ; cartes postales ; revues. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Tous services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, imprimés, prospectus. Organisation de manifestations à but commerciaux et de publicité. Accompagnement de voyageurs ; transport de personnes ; agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions ; informations en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation chevaux, de véhicules ; réservation de places de transport ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ; transport de voyageurs. Parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; stages en camps de perfectionnement sportifs ; chronométrages de manifestations sportives ; exploitation de salles de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès ; divertissements ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitations d'installations sportives, de parcours de golf, de salles de cinéma ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production de films ; location de films cinématographiques ; jardins d'attractions ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores, d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de magnétoscopes ; de postes de radio et de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; services de musées ; organisation, planification de réceptions ; représentations théâtrales ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; publication de textes autres que textes publicitaires. Enseignement de disciplines sportives. Hotellerie, restauration, réservation de chambres d'hotels, de pensions et de logements temporaires. Garderies d'enfants. Informations aux particuliers sur la météorologie, la culture, la gastronomie, l'histoire de la région.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.