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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES
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Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ
OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3519849
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/08/2017
Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ de OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES

Présentation de la marque Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Déposée le 14 août 2007 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES domicilié(e) Office du Tourisme – Les Ménuires,73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - 73440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neige Garantie SATISFAIT OU REMBOURSÉ est expirée depuis le 14 août 2017.

OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES a également déposé les autres marques suivantes : Co'loc by les Menuires , LE GRAND BLANC , Les Menuires , M FRIENDLY MENUIRES , LES MENUIRES , Co'lidays by les Menuires Co'voiturage. Co'loc. Co'ski , CO'SKI , Saint Martin de Belleville , BE MY GUEST-MARTIN DE BELLEVILLE , SAINT MARTIN DE BELLEVILLE


OFFICE DU TOURISME DES MENUIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Office du Tourisme – Les Ménuires,73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - 73440 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Assurances.

Agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels et de pension.

Réservation de chambres d'hôtel, de pension, de logements temporaires.