Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCY COMBELOUVIERE
OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL ET DU BASSIN D'AIGUEBLANCHE

Numéro de dépôt :
3083639
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011
DOUCY COMBELOUVIERE de OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL ET DU BASSIN D\'AIGUEBLANCHE

Présentation de la marque DOUCY COMBELOUVIERE

Déposée le 19 février 2001 par la société OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL ET DU BASSIN D'AIGUEBLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCY COMBELOUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL ET DU BASSIN D'AIGUEBLANCHE domicilié(e) Bourg-Morel, 73260 VALMOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 678 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL - France.

La marque DOUCY COMBELOUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCY COMBELOUVIERE est expirée depuis le 19 février 2011.


OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL ET DU BASSIN D'AIGUEBLANCHE - Bourg-Morel, 73260 VALMOREL - France - SIREN 311678809


OFFICE DU TOURISME DE VALMOREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instrument de musique). Ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants). Vêtements, chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques), chapellerie Articles de sports (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux téléphoniques. Services de messageries télématiques par réseaux téléphoniques ou informatiques ou services de transmissions d'informations notamment commercial, publicitaires, touristiques, culturelles ou de divertissements par reaux téléphoniques ou informatiques. Réservations de voyages. Transports de personnes par remontées mécaniques. Organisations de voyages. Organisations d'excursions. Divertissements, activités sportives et culturelles. Editions de livres et de revues. Organisation de concours et expositions. Hébergement touristique. Réservations d'hôtels et de pensions, hébergements temporaires.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.