Marque renouvelée - Marque en vigueur

VT Val Thorens 2300 m
OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3653474
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/05/2029
VT Val Thorens 2300 m de OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS

Présentation de la marque VT Val Thorens 2300 m

Déposée le 28 mai 2009 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VT Val Thorens 2300 m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS domicilié(e) Maison de Val Thorens, Commune de St-Martin de Belleville - 73440 - VAL THORENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 501 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VT Val Thorens 2300 m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VT Val Thorens 2300 m arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SKI & BOARDERWEEK VAL THORENS , LIVE UNITED VT Val Thorens , #WantToSki , LIVE UNITED , Val Thorens 2300 m , VAL THORENS UNITED , VAL THO , MY VAL THORENS SERENITY VT , VAL THORENS


OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Maison de Val Thorens, Commune de St-Martin de Belleville - 73440 - VAL THORENS - France - SIREN 776501215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716203 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en maux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : boîtes en verre, verres (récipients) ; porcelaine et faïence.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction ; services de réparation et d'installation d'équipements sportifs, et notamment de remontées mécaniques.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport de personnes, à savoir services de remontées mécaniques de pistes de ski ; services d'accès à un domaine skiable ; réservation et organisation de séjours touristiques ; information en matière de tourisme.

Traitement de matériaux, à savoir traitement des tissus ; traitement des déchets.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; formation et perfectionnement dans le domaine des sports d'hiver ; services de loisirs ; exploitation d'installations sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de sports d'hiver, à savoir organisation de manifestations sportives et culturelles ; location et prêt d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules).

Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations, estimations, recherches, et rappports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services d'agences de logement (hôtels et pensions) ; réservation et location de logements temporaires.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de sécurité pour la protection des biens et des individus, à l'exception de leur transport ; services juridiques.