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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE TOULON
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TOULON TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULON TOURISME
OFFICE DU TOURISME DE TOULON Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1535560
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1999
TOULON TOURISME de OFFICE DU TOURISME DE TOULON

Présentation de la marque TOULON TOURISME

Déposée le 31 mars 1989 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE TOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOULON TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE TOULON domicilié(e) 8, avenue Colbert - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques ROSSILLOL - France.

La marque TOULON TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULON TOURISME est expirée depuis le 31 mars 1999.

OFFICE DU TOURISME DE TOULON a également déposé les autres marques suivantes : VAR TOURISME , LO.R.I.O.T. , VAR TOURISME INFO TLN


OFFICE DU TOURISME DE TOULON Association Loi 1901 - 8, avenue Colbert - TOULON - France


M. Jacques ROSSILLOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

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