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Marques déposées par l'association loi 1901 Office du Tourisme de Samoëns
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Samoëns à en tomber Amoureux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Samoëns à en tomber Amoureux
Office du Tourisme de Samoëns, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4216014
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2025
Samoëns à en tomber Amoureux de Office du Tourisme de Samoëns

Présentation de la marque Samoëns à en tomber Amoureux

Déposée le 1 octobre 2015 par l'association loi 1901 Office du Tourisme de Samoëns auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Samoëns à en tomber Amoureux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Office du Tourisme de Samoëns domicilié(e) domiciliée à 66, place de l'Office de tourisme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office du tourisme, Sébastien Baud domicilié(e) BP 42 - 74340 - SAMOENS - France.

La marque Samoëns à en tomber Amoureux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samoëns à en tomber Amoureux arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.


Office du Tourisme de Samoëns, Association loi 1901 - domiciliée à 66, place de l'Office de tourisme - France


Office du tourisme, Sébastien Baud - BP 42 - 74340 - SAMOENS - France


Republication pour erratum - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

* produits de l'imprimerie : brochures, sacs et sachets, enveloppes, papier à lettre.

* vêtements.

* diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés.