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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE
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DEAUVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEAUVILLE
OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE (association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1628731
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
03/05/2008
DEAUVILLE de OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE

Présentation de la marque DEAUVILLE

Déposée le 3 mai 1988 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE domicilié(e) Mairie de Deauville - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 20 26 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEAUVILLE est expirée depuis le 3 mai 2008.


OFFICE DU TOURISME DE DEAUVILLE (association régie par la loi du 1er juillet 1901) - Mairie de Deauville - 14800 - DEAUVILLE - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2114751 - Publication au BOPI 1998-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259894 - Publication au BOPI 1998-08-10

Huiles et graisses industrielles;combustibles et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.