Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays des sens – Paesi di i sensi
OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE, Etablissement Public Industriel et commercial (EPIC)

Numéro de dépôt :
3973583
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2023
Pays des sens – Paesi di i sensi de OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE

Présentation de la marque Pays des sens – Paesi di i sensi

Déposée le 9 janvier 2013 par OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pays des sens – Paesi di i sensi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE, Etablissement Public Industriel et commercial (EPIC) domicilié(e) AVENUE PAUL GIACOBBI, BP 618 - 20601 - BASTIA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RETALI-GENISSIEUX, Mme GENISSIEUX FREDERIQUE domicilié(e) 39 BD PAOLI - 20200 - BASTIA - France.

La marque Pays des sens – Paesi di i sensi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays des sens – Paesi di i sensi est expirée depuis le 9 janvier 2023.

OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE a également déposé les autres marques suivantes : La route du goût – A strada di u gustu , La route du goût des enfants – A strada zitellina di u gustu , Pays du goût corse – Paesi di u gustu , La route des saveurs corses – A strada di i sapori , La route des saveurs des enfants – A strada zitellina di i sapori , Gusti di Corsica – Saveurs de Corse , La route des sens authentiques – A strada di i sensi , La route des sens authentiques des enfants – a strada zitellina di i sensi , Passeport des sens-Corse / Strada di i sensi-Corsica


OFFICE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE LA CORSE, Etablissement Public Industriel et commercial (EPIC) - AVENUE PAUL GIACOBBI, BP 618 - 20601 - BASTIA CEDEX - France


SCP RETALI-GENISSIEUX, Mme GENISSIEUX FREDERIQUE - 39 BD PAOLI - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.