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Marques déposées par la société OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU
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HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace
OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU, association

Numéro de dépôt :
4330477
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace de OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU

Présentation de la marque HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la société OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU domicilié(e) 1 Place Joseph Thierry - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 379 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, office des sports et loisirs, M. Norbert SCHMITT domicilié(e) 1 Place Joseph Thierry - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAGUENAU Berceau des Crèches en Alsace arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.


OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU, association - 1 Place Joseph Thierry - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 750379620


office des sports et loisirs, M. Norbert SCHMITT - 1 Place Joseph Thierry - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

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