Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4238632
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2026
Marque figurative de OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 2016 par OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE, Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) Rond-point de la base marine, Fare Ute, BP 605 - 98713 - PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office des Postes et Télécommunications, Domaine Juridique / Direction générale, Mme Maria NOUET domicilié(e) Rond-point de la base marine, Fare Ute, BP 605 - 98713 - PAPEETE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238632.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : POSTE RESEAU DE LA POSTE POLYNESIENNE , Pacific Cash Services , TAHITIDATACENTER


OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS DE POLYNESIE FRANCAISE, Etablissement Public Industriel et Commercial - Rond-point de la base marine, Fare Ute, BP 605 - 98713 - PAPEETE - France


Office des Postes et Télécommunications, Domaine Juridique / Direction générale, Mme Maria NOUET - Rond-point de la base marine, Fare Ute, BP 605 - 98713 - PAPEETE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces ; publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo. Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.