Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Implication Développement Durable
OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION, EPIC

Numéro de dépôt :
3935498
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Implication Développement Durable de OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION

Présentation de la marque Implication Développement Durable

Déposée le 18 juillet 2012 par OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Implication Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION, EPIC domicilié(e) IMMEUBLE WARUNA, 2 RUE MONTCHOVET - 98841 - NOUMEA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERROTIN JACQUES, Directeur général par Intérim, OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 2 RUE MONTCHOVET - 98841 - NOUMEA CEDEX - France.

La marque Implication Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Implication Développement Durable est expirée depuis le 18 juillet 2022.

OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ccp , Office des Postes et Télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT-NC) , ccp.nc , OPT , ccp-nc , ccpnc , CALÉDOSCOPE , Cliquez, Consultez, Placez


OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATION, EPIC - IMMEUBLE WARUNA, 2 RUE MONTCHOVET - 98841 - NOUMEA CEDEX - France


M. PERROTIN JACQUES, Directeur général par Intérim, OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS - 2 RUE MONTCHOVET - 98841 - NOUMEA CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.