Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XEROCYCLE
OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1655938
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque XEROCYCLE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XEROCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P domicilié(e) 2, rue d'Arsonval, 95500 GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque XEROCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEROCYCLE est expirée depuis le 16 avril 2001.

OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFLO , ASTROPRINT , HELIO CALCO , NOVATYPE , VELIN TROIS FEUILLES , RENATEX , CHROMOCOLOR , LECTOPRINT , COPY PHOT , GETRA


OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P (société anonyme) - 2, rue d'Arsonval, 95500 GONESSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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