Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVATYPE
Numéro de dépôt :
1059817
Date de dépôt :
24/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVATYPE
Déposée le 24 juillet 1978 par OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVATYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVATYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVATYPE est expirée depuis le 24 juillet 1988.
OFFICE DE TRANSFORMATION PAPETIERE O T P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008