Villefranche
Présentation de la marque Villefranche
Déposée le 21 novembre 2002 par la société Office de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Villefranche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Villefranche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Villefranche est expirée depuis le 21 novembre 2022.
Office de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2012 n°2514662 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2012-11-22