Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3476915
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
Présentation de la marque VAL D'ALLOS
Déposée le 22 janvier 2007 par l'association loi 1901 Office de Tourisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL D'ALLOS »
Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme domicilié(e) BP 5, Place de la coopérative,04260 ALLOS - 04260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 842 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme domicilié(e) BP 5, Place de la coopérative,04260 ALLOS - 04260 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ALLOS est expirée depuis le 22 janvier 2017.
Office de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras
Déposant :
Office de Tourisme Association Loi 1901 - BP 5, Place de la coopérative,04260 ALLOS - 04260 - France - SIREN 379842750
Mandataire :
Office de Tourisme - BP 5, Place de la coopérative,04260 ALLOS - 04260 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 7 janvier 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°538504 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
Classe 16 - Produit
Caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe 35 - Service
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe 38 - Service
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Classe 39 - Service
Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;
Classe 41 - Service
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.
