Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN NOUVEL ART DE VILLE
OFFICE DE TOURISME, EPIC

Numéro de dépôt :
4016796
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
UN NOUVEL ART DE VILLE de OFFICE DE TOURISME

Présentation de la marque UN NOUVEL ART DE VILLE

Déposée le 24 juin 2013 par la société OFFICE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UN NOUVEL ART DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME domicilié(e) PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 560 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME, M. ARNAUD JEROME domicilié(e) PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque UN NOUVEL ART DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN NOUVEL ART DE VILLE est expirée depuis le 24 juin 2023.

OFFICE DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras , Les Jeudis de Pays


OFFICE DE TOURISME, EPIC - PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 419560321


OFFICE DE TOURISME, M. ARNAUD JEROME - PALAIS DES CONGRES, AVENUE JEAN BENE - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Luminaire, lampe de table, lampe de bureau, suspension et plafonnier (appareils d'éclairage), abat-jour, lampadaire, appliques (appareils d'éclairage), spots (appareils d'éclairage), appareils d'éclairage à LED ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier en fer, métal, béton, bois, résine.