Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPORTEVENTS
Office de tourisme, EPIC

Numéro de dépôt :
3840477
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SPORTEVENTS de Office de tourisme

Présentation de la marque SPORTEVENTS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la société Office de tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTEVENTS »

Le déposant est la société Office de tourisme domicilié(e) 5 Route d'italie - 05100 - Montgenevre - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 441 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme domicilié(e) 5 Route d'italie - 05100 - Montgenevre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 41

Office de tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras


Office de tourisme, EPIC - 5 Route d'italie - 05100 - Montgenevre - France - SIREN 782441992


Office de tourisme - 5 Route d'italie - 05100 - Montgenevre - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616286 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Evenements sportifs et culturels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.