Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE
Office de tourisme, Association

Numéro de dépôt :
3990378
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE de Office de tourisme

Présentation de la marque SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par Office de tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est Office de tourisme, Association domicilié(e) 66 rue de l'office de tourisme - 74340 - SAMOENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme, M. Sébastien BAUD domicilié(e) 66 rue de l'office de tourisme - 74340 - SAMOENS - France.

La marque SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMOENS VOTRE CAPITAL BIEN VIVRE est expirée depuis le 15 mars 2023.


Office de tourisme, Association - 66 rue de l'office de tourisme - 74340 - SAMOENS - France


Office de tourisme, M. Sébastien BAUD - 66 rue de l'office de tourisme - 74340 - SAMOENS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).