Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASSIF SUD BOURGOGNE
OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4240814
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MASSIF SUD BOURGOGNE de OFFICE DE TOURISME

Présentation de la marque MASSIF SUD BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la société OFFICE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSIF SUD BOURGOGNE »

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME domicilié(e) 2 PLACE DE L'ABBAYE - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 634 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME, M. BERNARD DERAIN domicilié(e) 2 PLACE DE L'ABBAYE - 71700 - TOURNUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OFFICE DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras


OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION - 2 PLACE DE L'ABBAYE - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 778634915


OFFICE DE TOURISME, M. BERNARD DERAIN - 2 PLACE DE L'ABBAYE - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694407 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs .