Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE
Office de Tourisme

Numéro de dépôt :
3056042
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2010
L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE de Office de Tourisme

Présentation de la marque L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE

Déposée le 3 octobre 2000 par Office de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est Office de Tourisme, domicilié(e) Place Chapuis de Tourville, 57330 HETTANGE-GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIOLI Gabriel - France.

La marque L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AMMONITE DE HETTANGE-GRANDE est expirée depuis le 3 octobre 2010.

Office de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras


Office de Tourisme - Place Chapuis de Tourville, 57330 HETTANGE-GRANDE - France


CIOLI Gabriel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Vêtements Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis Confiserie et pâtisserie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.