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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME
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FESTIVAL " AU BONHEUR DES MOMES " AU BONHEUR DES MOMES FESTIVAL INTERNATIONAL DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL " AU BONHEUR DES MOMES " AU BONHEUR DES MOMES FESTIVAL INTERNATIONAL DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC
OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99787712
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019

Présentation de la marque FESTIVAL " AU BONHEUR DES MOMES " AU BONHEUR DES MOMES FESTIVAL INTERNATIONAL DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC

Déposée le 14 avril 1999 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL " AU BONHEUR DES MOMES " AU BONHEUR DES MOMES FESTIVAL INTERNATIONAL DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC »

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME domicilié(e) - 74450 - LE GRAND-BORNAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 579 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME domicilié(e) - 74450 - LE GRAND BORNAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTIVAL " AU BONHEUR DES MOMES " AU BONHEUR DES MOMES FESTIVAL INTERNATIONAL DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC est expirée depuis le 14 avril 2019.

OFFICE DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras


OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION LOI 1901 - 74450 - LE GRAND-BORNAND - France - SIREN 776579815


OFFICE DE TOURISME - 74450 - LE GRAND BORNAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420883 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718546 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Activités culturelles Divertissement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.