Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur ferré Lège-Cap Ferret
Office de Tourisme, EPIC

Numéro de dépôt :
3794500
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
Coeur ferré Lège-Cap Ferret de Office de Tourisme

Présentation de la marque Coeur ferré Lège-Cap Ferret

Déposée le 29 décembre 2010 par Office de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeur ferré Lège-Cap Ferret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Office de Tourisme, EPIC domicilié(e) 01 Avenue du Général de Gaulle - 33950 - LEGE-CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme domicilié(e) 01 Avenue du Général de Gaulle - 33950 - LEGE-CAP FERRET - France.

La marque Coeur ferré Lège-Cap Ferret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur ferré Lège-Cap Ferret est expirée depuis le 29 décembre 2020.


Office de Tourisme, EPIC - 01 Avenue du Général de Gaulle - 33950 - LEGE-CAP FERRET - France


Office de Tourisme - 01 Avenue du Général de Gaulle - 33950 - LEGE-CAP FERRET - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).