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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME
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BISCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCA
OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3280534
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
BISCA de OFFICE DE TOURISME

Présentation de la marque BISCA

Déposée le 15 mars 2004 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME domicilié(e) 55 PLACE DUFAV,40600 BISCARROSSE - 40600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 058 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLOTILDE DEVERT OFFICE DE TOURISME domicilié(e) 55 PLACE DUFAU,40600 BISCARROSSE - 40600 - France.

La marque BISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCA est expirée depuis le 15 mars 2014.

OFFICE DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Villefranche , AMBASSADEURS DE CHAMPAGNE , TROC' a BORD , PARFUMS DE LUMIÈRES OFFICE DE TOURISME DU LAVANDOU , Coeur ferré Lège-Cap Ferret , BD. MEDITERRANEE , NEUFCHATEL HARDELOT PLAGE UN CHARME NATUREL OFFICE DE TOURISME , 1000 pattes Milles pattes , UN NOUVEL ART DE VILLE , Saveurs et savoir-faire du Guillestrois-Queyras


OFFICE DE TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - 55 PLACE DUFAV,40600 BISCARROSSE - 40600 - France - SIREN 782058010


Mme CLOTILDE DEVERT OFFICE DE TOURISME - 55 PLACE DUFAU,40600 BISCARROSSE - 40600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en terre cuite, ustenstiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chemises, ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, sous-vêtements.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.