Présentation de la marque PRODUITS ET SAVEURS DU ROUERGUE
Déposée le 16 juin 2004 par l'association loi 1901 Office de Tourisme régional
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUITS ET SAVEURS DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme régional domicilié(e) Promenade du Guiraudet,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 762 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique CONNAC Directeur Office de Tourisme domicilié(e) BP 239,12202 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12202 - France.
La marque PRODUITS ET SAVEURS DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme régional Association Loi 1901 - Promenade du Guiraudet,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France - SIREN 776762971
Monsieur Dominique CONNAC Directeur Office de Tourisme - BP 239,12202 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12202 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Viandes, volailles et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, lait et produit laitiers ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ; fromages. Farine et préparations faîtes de céréales. Pain, patisserie et confiserie ; miel ; crêpes ; biscuiterie, gateaux ; sucreries ; chocolat. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des jus de fruits. Boissons alcooliques, cidres ; vins ; spiritueux. Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques. Divertissement ; éducation ; formation ; services de loisirs ; organisation de concours ; organisation de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Services de restauration. Service de bars. Service de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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