Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marchés de Saint-Jacques
Office de Tourisme Régional Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98750000
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque Marchés de Saint-Jacques

Déposée le 15 septembre 1998 par l'association loi 1901 Office de Tourisme Régional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marchés de Saint-Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme Régional domicilié(e) Promenade du Guiraudet, 12200 Villefranche de Rouergue, Aveyron - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 762 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Connac - France.

La marque Marchés de Saint-Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marchés de Saint-Jacques est expirée depuis le 15 septembre 2008.

Office de Tourisme Régional a également déposé les autres marques suivantes : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE , Villefranche de Rouergue , Villefranche.com , PRODUITS ET SAVEURS DU ROUERGUE


Office de Tourisme Régional Association loi 1901 - Promenade du Guiraudet, 12200 Villefranche de Rouergue, Aveyron - France - SIREN 776762791


Dominique Connac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Transport. Organisation de voyages, emballage et entreposage de marchandises Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.