Marque enregistrée - Marque en vigueur

tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée
office de tourisme Provence méditerranée

Numéro de dépôt :
4464994
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée de office de tourisme Provence méditerranée

Présentation de la marque tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par office de tourisme Provence méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est office de tourisme Provence méditerranée domicilié(e) 107 Boulevard Henri FABRE - CS30536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office intercommunal de Tourisme Provence Mediterranée, Madame VICKY SIBADE domicilié(e) 107 Boulevard Henri FABRE - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France.

La marque tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tous les bonheurs du Sud en Provence Méditerranée arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

office de tourisme Provence méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Un archipel d'émotions , La Provence Bleue , L'Archipel en Provence , TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE OFFICE DE TOURISME CARQUEIRANNE SIX FOURS LE PRADET , Une palette d'émotions


office de tourisme Provence méditerranée - 107 Boulevard Henri FABRE - CS30536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France


Office intercommunal de Tourisme Provence Mediterranée, Madame VICKY SIBADE - 107 Boulevard Henri FABRE - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bâches ; voiles (gréement) ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage ;

Jeux ; raquettes ; figurines [jouets] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.