Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par Office de Tourisme Provence Méditerranée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Archipel en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est Office de Tourisme Provence Méditerranée domicilié(e) 107 Boulevard Henri Fabre - 83041 - Toulon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office deTourisme Provence Méditerranée, Madame Sandrine Capdevielle domicilié(e) 107 Boulevard Henri Fabre - 83041 - TOULON - France.
La marque L'Archipel en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office de Tourisme Provence Méditerranée - 107 Boulevard Henri Fabre - 83041 - Toulon - France
Office deTourisme Provence Méditerranée, Madame Sandrine Capdevielle - 107 Boulevard Henri Fabre - 83041 - TOULON - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Coques pour téléphones ;
Porte clefs ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ruban adhésif, vitrophanie adhésive [autocollants] ;
Objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges transats ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes ; éponges ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; gourdes ; tasse ; muggs vaisselle ;
Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage. Bâches évènementielles Voiles Sacs en matières textiles pour l'emballage ;
Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs en tissu ; housse d’ordinateur en tissu ; cordons ; ruban ; tour de cou ;
Chemises ; T-shirts ; casquettes ; chapellerie ; foulards ; chaussures de plage ; Maillots de bain ;
Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; jeu de boules ; raquettes ; peluches ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux et bulletins d'informations (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques); services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ;
Informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; activités sportives et culturelles publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de jeux proposés en ligne ;
Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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